SAGUENAY – Le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) a lancé récemment un nouveau programme de certification pour les terrains industriels, une première dans la province. Celui-ci vise à confirmer que les renseignements concernant un terrain sont fiables, complets et qu’il est prêt à l’investissement.
« L’objectif de ce programme est de faciliter la réalisation de projets industriels importants à l’échelle du Québec. Lorsqu’un terrain est certifié, ça confirme que les études sont faites, les demandes administratives complétées. Le but, c’est que tous ces examens-là soient effectués préalablement à la mise en vente du terrain », explique Jean Rousseau, directeur principal du BNQ, qui rappelle que l’achat d’un terrain est une étape critique dans le processus d’implantation d’un projet industriel.
La certification permet donc de réduire les délais pour les promoteurs, tout en s’assurant qu’ils puissent identifier facilement les terrains qui conviennent aux usages qu’ils souhaitent y implanter. Le programme est d’application volontaire, mais présente un intérêt pour les propriétaires, qui peuvent ainsi mettre de l’avant leurs terrains et bénéficient d’un avantage stratégique pour attirer les acheteurs.
25 critères
Quelque 25 critères sont évalués par le BNQ. La documentation, qui peut prendre la forme de titres, d’attestations ou d’études, concerne notamment les titres de propriété, le zonage, la présence de milieux écologiques ou de contaminants et la desserte de services et d’infrastructures. Le BNQ évaluera les documents soumis pour s’assurer que l’information est fiable et complète. « On va valider si les critères sont rencontrés, aviser le propriétaire s’il manque des informations. Une fois que l’on confirme que tout est là, que tout est conforme, on peut apposer la certification », explique le directeur principal du BNQ. Un processus de vérification a d’ailleurs été mis sur pied avec le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs et ministère des Transports du Québec.
Les terrains industriels certifiés sont affichés sur le site Web du BNQ. « C’est facilement accessible. […] Ça sauve beaucoup de temps. Pour le promoteur, on offre quelque chose de très identifiable en termes de caractéristiques du terrain », conclut M. Rousseau. Pour l’instant, aucun terrain ne figure encore sur le site, mais le BNQ a fait de la promotion auprès des parcs industriels et s’attend à recevoir des demandes sous peu.
