SAGUENAY – L’équipe de GNL Québec a pris connaissance de la sortie de l’Institut de recherche et d’informations socioéconomiques (IRIS) et tient à faire le point sur les allégations concernant le modèle d’organisation financière et de structure corporative de ses investisseurs et des dividendes potentiels qui pourraient éventuellement être versées en période d’opération.
« À titre d’entreprise de développement de projet et d’opération établie au Québec, avec un siège social établi à Saguenay, incorporée au Québec, GNL Québec est assujettie et respecte scrupuleusement les lois fiscales québécoises et canadiennes, et acquitte ses charges fiscales au Québec en tout respect des lois et normes en vigueur. Transparence, rigueur et respect caractérisent toutes ses activités. D’ailleurs, la structure financière et fiscale de GNL Québec est régulièrement auditée et vérifiée par des firmes indépendantes réputées, et ce, en toute transparence. Celle-ci est similaire et habituelle au modèle déployé par de nombreux joueurs majeurs du secteur énergétique et des infrastructures, notamment éolien également présent au Québec », souligne l’entreprise par voie de communiqué.
GNL Québec ajoute qu’elle est en phase de développement de projet. Cela signifie que l’entreprise n’a pas de revenus et qu’elle se trouve en période de dépenses intensives. « Au cours des cinq dernières années, ce sont ainsi des dizaines de millions de dollars que GNL Québec a injectés en investissements neufs et privés dans l’économie du Québec et de la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean. Ces investissements ont contribué à créer des emplois de qualité. Les retombées de ce projet sont donc considérables et d’ores et déjà tangibles et structurantes. »
Créer le doute
Par ailleurs, GNL Québec indique que Foxconn et Titan Gas, deux sociétés citées par l’IRIS comme des investisseurs du projet Énergie Saguenay, ne sont pas directement liées à ce dernier.
« En matière de fiscalité et de gouvernance, il est facile de créer le doute sur une entreprise en prenant des raccourcis rapides ou en dressant des interprétations erronées des faits. GNL Québec sera imposée selon les lois québécoises et canadiennes comme toutes autres entreprises comptant sur des investisseurs étrangers. Le principe d’imposition des dividendes selon l’origine des investisseurs est le même pour toutes les grandes entreprises et sociétés ayant du capital étranger dans leur structure financière et GNL Québec n’a pas l’intention de s’affranchir de ces obligations. Nous sommes transparents, rigoureux et respectueux et nous sommes fiers de cette transparence qui caractérise toutes nos activités. Nous sommes aussi très fiers, depuis cinq ans, d’attirer au Québec et au Saguenay-Lac-Saint-Jean des investissements importants qui génèrent des retombées et des emplois concrets dans le cadre d’un projet qui vise à créer de la richesse au Québec tout en luttant contre les changements climatiques à l’échelle mondiale. En tout temps, nous nous conformons et continuerons de nous conformer aux règles et aux normes fiscales. En ce sens, nous déplorons que, pour certains, notre projet serve de prétexte pour discuter sur la place publique mille et un enjeux et réalités qui ne sont aucunement liés à notre mission, nos objectifs et nos valeurs », a déclaré Tony Le Verger, Vice-président Développement et Finances.
Un bon citoyen corporatif
Une fois en opération, GNL Québec tient à rappeler et qu’elle paiera en bonne et due forme ses taxes et impôts et s’acquittera de ses charges sociales au Québec et au Canada, comme toutes sociétés ou entreprises domiciliées au Québec. Les éventuels dividendes, qui seraient versés aux actionnaires après que GNL Québec se soit acquittée de l’ensemble de ses charges fiscales et obligations financières, taxes et impôts au Québec et au Canada, respecteront intégralement le cadre financier international et canadien régulant les investissements à l’étranger.
La charge fiscale et les sommes versées éventuellement par GNLQ uniquement au Québec en période d’opération sont estimées à :
• 807 M$ en retombées économiques annuelles
• 110 M$ en recettes fiscales annuelles pour les trois paliers de gouvernements
Le Québec et le Saguenay-Saint-Lac-Saint-Jean devraient au contraire être fiers de pouvoir attirer des capitaux étrangers, nécessaires au développement économique, pour créer de la richesse dans notre région.
« En somme, il est déplorable que certains groupes prennent pour cible le projet de GNL Québec comme prétexte afin de militer sur les normes et règlements fiscaux en vigueur à l’échelle mondiale. D’autant plus que le projet Énergie Saguenay sous-tend des objectifs et une vision qui se veulent constructifs pour le développement et la pérennité économique de la région : utiliser les atouts et les expertises du Québec, ainsi que du Saguenay-Lac-Saint-Jean pour rendre disponible le gaz naturel liquéfié avec la plus faible empreinte environnementale au monde. »
À propos d’Énergie Saguenay
GNL Québec développe depuis 2014 le projet Énergie Saguenay, un complexe industriel de liquéfaction de gaz naturel sur le site de Port Saguenay. Le projet comprend des équipements de liquéfaction, d’entreposage et de gaz naturel liquéfié (GNL) et repose sur un investissement évalué à 9 milliards de dollars canadiens. En plus de générer des retombées économiques majeures au Québec à court, moyen et long terme, le projet vise à soutenir les efforts de lutte aux changements climatiques en Europe, en Asie et ailleurs dans le monde, en offrant une énergie de transition qui remplacera d’autres énergies plus polluantes, telles que le charbon et le mazout. Enfin, le projet se démarque de tous les autres projets de GNL puisqu’il sera alimenté en hydroélectricité, ce qui en ferait l’usine de liquéfaction avec la plus faible empreinte environnementale au monde.
